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Entretien des rivières

Présentation

La Communauté de Communes est compétente depuis le 1er janvier 2003 pour assurer l’entretien des rivières sur son territoire (Lignon, Dunière et Semène et leurs affluents).

A ce titre, elle délègue l’exercice de cette compétence à un Syndicat Intercommunal : le SICALA (Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et des Affluents de Haute-Loire).

Ce syndicat, créé en 1987, regroupe nombre de Communes et Communautés de Communes de la Haute-Loire (au total près de 200 communes sont concernées représentant environ 190 000 habitants de la Haute-Loire).

Le SICALA a fusionné en juin 2006 avec le Syndicat Mixte des Trois Rivières qui oeuvrait uniquement dans l’est de la Haute-Loire, et qui avait son siège à Tence.

Le Président du SICALA est M. Jean-Jacques FAUCHER (Maire de Brioude).

L’ensemble des actions menées par le SICALA a pour objectif d’améliorer la qualité des cours d’eau sur le territoire.

A ce titre, un observatoire de l’eau a été mis en place par le Conseil Général de la Haute-Loire sur lequel sont identifiées nombre d’informations pratiques sur la qualité des cours d’eau, les problématiques d’eau potable et d’assainissement, la qualité des eaux de baignade, les zones humides, la faune et la flore...

Missions

Compétence générale Le SICALA assure une mission de service public au niveau environnemental en assurant l’entretien des rivières de sa compétence, principalement la Loire et l’Allier et leurs affluents respectifs.

Le SICALA assume une dimension sociale par le biais de ses nombreuses équipes d’intervention sur le terrain, dont le public cible concerne les personnes en difficulté d’insertion.

Il représente également les communes de moins de 30000 habitants auprès de l’Etablissement Public Loire (EPL).

Réalisation sur le territoire de la Communauté de Communes

LE SICALA a réalisé ou réalise actuellement diverses actions sur notre territoire :

- Lignon :

  • Contrat de Restauration et d’Entretien du Lignon (2004-2008) prolongé en 2008 par le Contrat Territorial du Haut-Lignon
  • Portage du Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE) du Lignon

- Dunière :

  • Contrat de Restauration et d’Entretien de la Dunière (2005-2010)
  • Etude des Risques Inondations (2006)

- Semène :

  • Contrat de Rivière de la Semène (2010-2015)
  • Etude des Risques Inondations (2006)

L’ensemble de ces actions est co-financé par notre collectivité.

Cotisations

La Communauté de Communes du Pays de Montfaucon participe au SICALA par deux types de versements :

  • une cotisation de base d’un montant de 13 737.60 € au titre de l’année 2015 (1.60 € x 8 586 habitants).
  • des participations financières contractuelles au SICALA pour ses actions d’entretien des rivières pour lesquelles la Communauté de Communes a donné son accord.

L’évolution de la participation totale au SICALA depuis 2003 est la suivante

 

ANNEECOTISATION
 2003  31 298.34 €
 2004  25 775.04 €
 2005  23 854.38 €
 2006  18 847.11 €
 2007  37 138.88 €
 2008  12 066.00 €
 2009  26 477.83 €
 2010  26 001.07 €
 2011  13 941.76 €
 2012  20 208.88 €
 2013  25 081.12 €

Délégués de la Communauté de Communes au SICALA de la Jeune Loire 2014-2020

SICALA HAUTE-LOIRE
Délégués titulairesDélégués suppléants
Audrey TUDELA Régis MOULIN
David RIFFARD Mickaël CLUZEL
Bernard SOUVIGNET Yoan LIOTARD
Sophie JACQUET Yves SEYTRE

Contact

Pour tout renseignement, vous pouvez joindre le SICALA aux coordonnées suivantes :

Siège du Puy-en-Velay

3 avenue Baptiste Marcet

43000 LE PUY-EN-VELAY

Tél : 04.71.04.16.41 – Fax : 04.71.04.18.55

Site internet : www.sicalahauteloire.org

___

Antenne de Tence

35 bis rue d’Annonay

43190 TENCE

Tél : 04.71.65.49.49

___

Antenne de Brioude

18 rue Pascal

43100 BRIOUDE

Tél : 04.71.74.90.25

 
 

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