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Voirie

Afin d’accompagner ses communes membres dans leurs nombreux travaux de voirie, la Communauté de Communes a mis en place des fonds de concours voirie.

Deux types de fonds de concours ont été mis en place :

  • Un fonds de concours voirie « classique » destiné à accompagner financièrement les communes dans leurs travaux d’investissement sur des voiries qualifiées d’intérêt communautaire.
    Ce fonds de concours a été élargi en 2015 aux travaux sur les bâtiments, les infrastructures et les équipements de voirie communaux.
  • Un fonds de concours voirie exceptionnel en fonction de la survenue d’intempéries ou dans une logique de solidarité :
    - fonds de concours voirie « intempéries » destiné à accompagner financièrement les communes dans leurs travaux de remise en état de leurs voiries suite aux importantes intempéries survenues en fin d’année 2008 (inondations, enneigement…).
    - fonds de concours voirie « solidarité » destiné à accompagner financièrement les communes dans leurs travaux de remise en état de leurs voiries au cours de l’année 2014.

Fonds de concours voirie « classique »

La Communauté de Communes a mis en place deux générations de ce fonds de concours :

  • 2006/2009 : (enveloppe financière votée : 354 954 € TTC)

Montregard :
- Voirie éligible : Aulagny / Changala
- Montant du fonds de concours attribué : 118 318 € TTC

Riotord :
- Voirie éligible : Chambaud
- Montant du fonds de concours attribué : 168 318 € TTC

Saint-Julien-Molhesabate :
- Voiries éligibles : Le Besset / Le Bourg
- Montant du fonds de concours attribué : 63 318 € TTC

Saint-Romain-Lachalm :
- Voirie éligible : Chambaud
- Montant du fonds de concours attribué : 5 000 € TTC


  • 2010/2014 : (enveloppe financière votée : 591 590 € TTC)

Dunières :
- Voirie éligible : La Côte + Béraud / Les Cots – La Villette
- Montant du fonds de concours attribué : 112 318 € TTC

Montfaucon :
- Voirie éligible : itinéraire complémentaire alternatif au passage dans le bourg + Rond-point Les Mésanges
- Montant du fonds de concours attribué : 112 318 € TTC

Raucoules :
- Voirie éligible : Oumey + Clause (VC 6)
- Montant du fonds de concours attribué : 112 318 € TTC

Saint-Bonnet-le-Froid :
- Voirie éligible : route de la montée de la vierge + Boënes - Fanget
- Montant du fonds de concours attribué : 112 318 € TTC

Saint-Julien-Molhesabate :
- Voiries éligibles : Le Besset / Le Bourg
- Montant du fonds de concours attribué : 35 000 € TTC

Saint-Romain-Lachalm :
- Voirie éligible : La Faye et Gauthier
- Montant du fonds de concours attribué : 107 318 € TTC


  • 2015/2017 : (enveloppe financière votée : 4 733 745 € TTC)

En 2015, un fonds de concours élargi aux bâtiments, infrastructures et équipements de voirie a été mis en place.

Fonds de concours voiries - bâtiments - infrastructures - équipements
Commune Montant fonds de concours
Dunières 1 261 500 €
Montfaucon 527 250 €
Montregard 572 430 €
Raucoules 514 500 €
Riotord 707 400 €
St-Bonnet 163 380 €
St-Julien 282 705 €
St-Romain 704 580 €
  • 2018/2020 : (enveloppe financière votée : 4 733 745 € TTC)

En 2018, le fonds de concours voiries - bâtiments - infrastructures - équipements de voirie a été renouvelé.

Fonds de concours voiries - bâtiments - infrastructures - équipements
Commune Montant fonds de concours
Dunières 1 261 500 €
Montfaucon 527 250 €
Montregard 572 430 €
Raucoules 514 500 €
Riotord 707 400 €
St-Bonnet 163 380 €
St-Julien 282 705 €
St-Romain 704 580 €

Fonds de concours voirie exceptionnels

Fonds de concours voirie « intempéries »

La Communauté de Communes a mise en place ce fonds de concours sur la période 2009-2010 (enveloppe financière votée : 316 407 € TTC) :

- Dunières : Montant du fonds de concours attribué : 47 327 € TTC
- Montfaucon : Montant du fonds de concours attribué : 29 916 € TTC
- Montregard : Montant du fonds de concours attribué : 47 327 € TTC
- Raucoules : Montant du fonds de concours attribué : 36 944 € TTC
- Riotord : Montant du fonds de concours attribué : 47 129 € TTC
- Saint-Bonnet-le-Froid : Montant du fonds de concours attribué : 26 604 € TTC
- Saint-Julien-Molhesabate : Montant du fonds de concours attribué : 33 833 € TTC
- Saint-Romain-Lachalm : Montant du fonds de concours attribué : 47 327 € TTC

Fonds de concours voirie « solidarité »

La Communauté de Communes a mise en place ce fonds de concours sur l’année 2014 (enveloppe financière votée : 480 226 € TTC) :

- Dunières : Montant du fonds de concours attribué : 85 862 € TTC
- Montfaucon : Montant du fonds de concours attribué : 30 033 € TTC
- Montregard : Montant du fonds de concours attribué : 87 383 € TTC
- Raucoules : Montant du fonds de concours attribué : 51 564 € TTC
- Riotord : Montant du fonds de concours attribué : 81 714 € TTC
- Saint-Bonnet-le-Froid : Montant du fonds de concours attribué : 20 499 € TTC
- Saint-Julien-Molhesabate : Montant du fonds de concours attribué : 39 991 € TTC
- Saint-Romain-Lachalm : Montant du fonds de concours attribué : 83 180 € TTC

 
 

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